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Ecologie Libidinale (M.I.E.L.) et ouvert le 21 juin 2006. Notre site : www.ecologielibidinale.org MODE D'EMPLOI : Ce forum est ouvert à tous. Pour pouvoir poster un message et/ou créer un nouveau sujet de discussion il vous suffit de vous inscrire. Le forum n'est pas modéré à priori. LES OPINIONS QUI SONT EXPRIMÉES SUR CE FORUM N'ENGAGENT QUE LEURS AUTEURS ET NE REFLÈTENT PAS LA POSITION DE L'ASSOCIATION M.I.E.L. |
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Madaglan Le droit des familles est antérieur et supérieur à celui de l'Etat, comme à celui des individus. La famille est la cellule essentielle; elle est l'assise même de l'édifice social. C'est sur elle qu'il faut bâtir. Si elle fléchit, tout est perdu; tant qu'elle tient, tout peut être sauvé. inscrit le 19/09/2008 ![]() |
le 19/10/2008 à 22:32:04
Objet :
Dépasser le patriarcat en rétablissant la transmission matrilinéaire et avunculaire de l’héritage. Rappels préalables : - Une Fondation est apte à recevoir des legs, dons et héritages. - Un représentant de l’Etat siège dans le Conseil d’Administration pour garantir que l’usage des biens, fonds et liquidités de la Fondation soient conforme aux statuts. Statuts : Article 1 : la Fondation fait jouir les germains des légataires de l’usufruit des legs, dons et héritages qu’elle perçoit, en indivision. Article 2 : elle représente ses membres auprès des pouvoirs publics pour défendre leurs droits en tant que minorité ethnique. Article 3 : Elle établit des relations diplomatiques avec les Institutions et les Peuples de même nature. Article 4 : Sont membres toutes les personnes qui lèguent la totalité de leurs biens à la Fondation, sans discrimination aucune. Article 5 : Les légataires peuvent nommer un, ou plusieurs, usufruitier dit « adoptif » ; son usufruit sera ensuite transmis à ses germains. |
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lunechen inscrit le 31/12/2013 ![]() |
ce sujet est sur le loi ?Trop difficile de la comprendre!Mais vous vous intéressez aux |
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